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Marques déposées par GALANT Anita
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D'HARCOURT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D'HARCOURT
GALANT Anita

Numéro de dépôt :
1558864
Date de dépôt :
31/10/1989
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
31/10/2009

Présentation de la marque D'HARCOURT

Déposée le 31 octobre 1989 par GALANT Anita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « D'HARCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GALANT Anita, domicilié(e) 34 route de Poitiers, 86170 CISSE (dossier no 2156501) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALANT ANITA domicilié(e) (dossier no 2156501) - France.

La marque D'HARCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D'HARCOURT est expirée depuis le 31 octobre 2009.

GALANT Anita a également déposé les autres marques suivantes : HUGUES DE CIVAUX


GALANT Anita - 34 route de Poitiers, 86170 CISSE (dossier no 2156501) - France


GALANT ANITA - (dossier no 2156501) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1999 n°2156501 - Publication au BOPI 1999-10-27

Inscription le 13 avril 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°298733 - Publication au BOPI 2000-04-13

Inscription le 11 avril 2000 - Demande de relevé de déchéance n°298614 - Publication au BOPI 2000-04-11

Inscription le 10 novembre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°290123 - Publication au BOPI 1999-11-10

Inscription le 25 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256983 - Publication au BOPI 1998-06-25

Chemiserie homme, chemiserie femmes